La Suisse prête à accueillir des groupes de réfugiés

Berne. Le Conseil fédéral a décidé aujourd’hui, sur proposition du Département fédéral de justice et police, d’accueillir des groupes de réfugiés. La Suisse prendra en charge un contingent global de quelque 500 personnes particulièrement vulnérables, dans le cadre d’un projet pilote de trois ans. Au vu de la situation désastreuse en Syrie, la Suisse est prête à accueillir un groupe de réfugiés en provenance de la région. Les premiers réfugiés arriveront au plus tôt en octobre de cette année. Un programme spécifique sera élaboré en collaboration avec les cantons pour l’intégration de ces groupes de réfugiés.

Le Département fédéral de justice et police (DFJP) a élaboré un plan détaillé en vue de l’accueil et de l’intégration de groupes de réfugiés. Le projet, mis au point en collaboration avec le Département fédéral des affaires étrangères (DFAE) et soumis aux cantons, prévoit une phase pilote de trois ans. Pendant cette période, la Suisse accueillera un contingent global de quelque 500 personnes auxquelles le Haut Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR) a accordé le statut de réfugié. Le Conseil fédéral a approuvé aujourd’hui une proposition en ce sens du DFJP.

L’Office fédéral des migrations (ODM) préparera d’ici la fin de l’année, avec les cantons intéressés, un programme spécifique pour permettre une intégration rapide et entière de ces groupes de réfugiés. Une demande de crédit sera présentée au Parlement pour couvrir les coûts du programme, chiffrés à 12 millions de francs pour la durée de la phase pilote.

Le Conseil fédéral s’était fixé comme objectif pour 2013 de réfléchir à un engagement durable en matière de réinstallation de réfugiés. Concrètement, il s’agira d’accueillir des personnes particulièrement vulnérables dont le statut de réfugié a été reconnu par le HCR.

Au vu de la situation humanitaire désastreuse en Syrie et du nombre toujours plus grand de réfugiés qui affluent dans les États voisins, il est urgent d’accueillir, dans le cadre de ce projet pilote, un groupe important de personnes en provenance de la zone de conflit. Après que la conseillère fédérale Simonetta Sommaruga a fait savoir au HCR que la Suisse était disposée à prendre en charge des groupes de réfugiés, une requête concrète a été adressée à la Confédération. L’ODM examine actuellement les dossiers soumis par le HCR. L’arrivée de ce groupe de réfugiés est attendue pour le mois d’octobre au plus tôt. Pour des raisons de sécurité, des précisions ne pourront être données à ce sujet que lorsque ces personnes seront admises en Suisse.

Reprise d’une tradition humanitaire

La Suisse a régulièrement participé, à partir de 1950, à des programmes de réinstallation de réfugiés menés par le HCR, en accueillant des groupes de personnes particulièrement vulnérables. Des questions de politique financière ont toutefois conduit les Chambres fédérales à abandonner, en 2005, l’admission de contingents importants de réfugiés. Cela étant, le DFJP a conservé la compétence d’accueillir des petits groupes ou des familles de réfugiés, ce qu’il a fait ponctuellement ces dernières années à la demande du HCR, la dernière fois en mars de cette année, avec l’arrivée de 37 ressortissants irakiens et palestiniens qui avaient fui en Syrie avant le début de la guerre civile.

Documents

• Umsetzungskonzept zur Aufnahme und Integration von Flüchtlingsgruppen (PDF, 152 kB, 03.09.2013)

  (Ce document n'est pas disponible en français)

Multimédia

• Conférence de presse du Conseil fédéral du 4 septembre 2013

Dernière modification 04.09.2013